Mentions Légales

Présentation du site.

Raison Sociale: CALAD’IMPULSION – Graines de Mélisse / Pauline Dumay
Siège Social: 847, route de Frans 69400 Villefranche-sur-saône
Numéro de Téléphone : 03 33 97 93 64
Responsable de publication : Pauline Dumay
Bureau : 01800 Meximieux
Numéro de RCS: RCS 404 681 306 Villefranche Tarare
Numéro de SIRET: 404 681 306 000043
Numéro de SIREN: 404 681 306
Capital Social: 3240€
Numéro de TVA: FR 78 404 681 306
Hébergeur : www.ovh.com – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site http://www.graines-de-melisse.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Description des services fournis.
Le site http://www.graines-de-melisse.fr a pour objet de présenter  des informations sur le bien-être et les services que propose Pauline Dumay.
Pauline Dumays’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site  ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Lexique.
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